Vous trouverez ci-dessous tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur.
Pour toutes vos demandes de travaux, vous devez d'abord consulter le plan de zonage bourg 1 ou
bien le plan de zonage général afin d'identifier la zone dans laquelle se situe votre parcelle.
Ensuite, vous pouvez consulter les règles qui s'appliquent à cette zone dans le document intitulé
"règlement".
Pour toutes vos demandes de travaux, vous devez d'abord consulter le plan de zonage bourg 1 ou
bien le plan de zonage général afin d'identifier la zone dans laquelle se situe votre parcelle.
Ensuite, vous pouvez consulter les règles qui s'appliquent à cette zone dans le document intitulé
"règlement".
1. Rapport de présentation.pdf
(11.53 Mo)
0.2Rapport et conclusions.pdf
(4.13 Mo)
2. PADD.pdf
(271.99 Ko)
0.1 Délibération.pdf
(1.08 Mo)
3.1 Règlement.pdf
(3.26 Mo)
3.3. Construction terrain argileux.pdf
(1.02 Mo)
4_OAP.pdf
(1.61 Mo)
3.2 Liste emplacement réservé.pdf
(99.27 Ko)
5.1 Plan de zonage bourg 1 - 2000 parcelles.pdf
(5.9 Mo)
5.2 Plan de zonage général 1 - 5000 parcelle.pdf
(7.61 Mo)
6.0 Contenu des annexes.pdf
(165.21 Ko)
6.3 Réseaux assainissement.pdf
(2.2 Mo)
6.2 Réseaux eaux pluviales.pdf
(2.56 Mo)
6.1a Liste des servitudes.pdf
(4.88 Mo)
6.1b Plan des servitudes.pdf
(8.76 Mo)
6.5.a Carte zones humides.pdf
(1.1 Mo)
6.4.c Carte bruit.pdf
(855.65 Ko)
6.4.a ARRETE bruit infra terrestre.pdf
(4.84 Mo)
6.4.b Annexes bruits.pdf
(959.23 Ko)
6.5.b Carte zone à enjeu pour les zones humides.png
(567.9 Ko)